Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DAVIDS
Société Civile d'Exploitation des Vignobles BIROT-MENEUVRIER

Numéro de dépôt :
1360867
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DAVIDS

Déposée le 5 juin 1986 par la société Société Civile d'Exploitation des Vignobles BIROT-MENEUVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DAVIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation des Vignobles BIROT-MENEUVRIER domicilié(e) Siège social: 57 rue Valentin Bernard, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2069991) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 645 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS QUESNEL et ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2069991) - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DAVIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DAVIDS est expirée depuis le 5 juin 2006.

Société Civile d'Exploitation des Vignobles BIROT-MENEUVRIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PARADIS , CHATEAU BAL ADONIS


Société Civile d'Exploitation des Vignobles BIROT-MENEUVRIER - Siège social: 57 rue Valentin Bernard, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2069991) - France - SIREN 333645166


SCP D'AVOCATS QUESNEL et ASSOCIES - (dossier no 2069991) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1996 n°2069991 - Publication au BOPI 1996-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DAVIDS"